Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU HUSSON
GAEC AUBERT FRERES

Numéro de dépôt :
4455170
Date de dépôt :
23/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2028
CHATEAU HUSSON de GAEC AUBERT FRERES

Présentation de la marque CHATEAU HUSSON

Déposée par voie électronique le 23 mai 2018 par GAEC AUBERT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU HUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est GAEC AUBERT FRERES domicilié(e) DOMAINE LE GRAND RETOUR - 84850 - TRAVAILLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC AUBERT FRERES, Monsieur ALAIN AUBERT domicilié(e) DOMAINE LE GRAND RETOUR - 84850 - TRAVAILLAN - France.

La marque CHATEAU HUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HUSSON arrivera à expiration en date du 23 mai 2028.

GAEC AUBERT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE GRAND RETOUR


GAEC AUBERT FRERES - DOMAINE LE GRAND RETOUR - 84850 - TRAVAILLAN - France


GAEC AUBERT FRERES, Monsieur ALAIN AUBERT - DOMAINE LE GRAND RETOUR - 84850 - TRAVAILLAN - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Inscription le 16 janvier 2019 - Retrait partiel n°745802 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.